Grand Theft Heroes (GTA V - RP PS4)
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Super Héro
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Liste des contraventions

le Jeu 22 Sep - 18:48





Liste des contraventions


Le département juridique de San Andreas nous a transmis la liste des Lois et contraventions s'appliquant à travers l'Etat. Il est le seul et unique code régissant nos Droits et nos Devoirs et personne ne peut prétendre à pouvoir le détourner, le modifier ou être en impunité. La Loi est la même pour tous.


Sommaire :


- Infractions liées au Code de la route
- Infractions générales
- Délits
- Peines standardisées





Infractions liées au Code de la route :


- Non-port du casque en moto : 50$, retrait d'un point et avertissement oral. Interdiction de repartir sans casque.


- Non-port du casque en vélo : 20$ et avertissement.


- Non-port de protection en moto : 15$ et avertissement.


- Excès de vitesse : 150$ et retrait de un à trois points selon la situation.


- Franchissement de lige blanche : 100$ et retrait de deux points.


- Dépassement dangereux ou interdis : 180$ et retrait de deux points.


- Non respect du feu rouge : 30$ et avertissement. 100$ et retrait de deux points si récidive.


- Mauvaise utilisation des feux : 50$ et avertissement. 60$ et retrait d'un pont si récidive.


- Stationnement ou arrêt interdis : 100$ et retrait d'un point. Possibilité de mise en fourrière si conducteur absent.


- Arrêt innopiné : Avertissement.


- Modification illégale de véhicule : 2500$ et annulation du permis ainsi que saisit du véhicule.


- Conduite sous substance illicite : 5000$ et annulation du permis, mise en GAV.


- Conduite alcoolisée : 1000$ et retrait de 3 à 6 points selon le taux de gramme par litre de sang (0.50 étant la limite, 0.80 étant un délit).


- Conduite sans permis : 500$ et interdiction de passer le permis.


- Conduite inapte et dangereuse : 1200$ et convocation au Tribunal selon la situation, suspension du permis pendant trois mois minimum. 


Infractions générales :


- Exhibition sur voie publique : 700$ et mise en GAV.


- Apologie d'actions illégales : 1000$ et mise en GAV.


- Délit de fuite (non assistance à personne en danger) : 6000$ et jugement.

- Vendalisme et dégradation de biens privés ou publiques : 600$ et mise en GAV ainsi que frais de réparation et travaux d'intérêts généraux pour dégradation de biens publiques.


- Insultes en public : si la personne porte-plainte, 50$ d'amende.


- Outrage à symbole national ou de l'Etat ou du comté : 500$ et travaux d'intérêts généraux.


- Port illégal de tenus de fonctionnaire de l'Etat (police, pompier...) : 600$ et travaux d'intérêts généraux.


Délits :


- Car-jacking : 2000$ et peine de prison.


- Refus d'obtempérer après trois sommations : 3500$, peine de prison.


- Outrage à agent : 3000$ et mise en GAV à peine de prison selon la situation. Tournée en patrouille toute une journée pour être confronté à la réalité de la police.


- Détention de documents falsifiés : 6000$ et peine de prison.


- Acte terroriste : 300 000$, jugement en cours martial et possible peine de mort.


- Attaque contre fonctionnaire de l'Etat de la LSPD : 100 000$, jugement en cours martiale et possible peine de mort.


- Attaque contre fonctionnairede l'Etat autre : 50 000$ et peine de prison.


- Homicide volontaire : 120 000$, jugement et possible peine de mort.


- Homicide involontaire : 10 000$ et peine de prison.


- Obstruction à affaire : 5000$ et jugement.


- Destruction de preuve : 70 000$ et peine de prison.


- Falsification de témoignage : 50 000$ et peine de prison.


- Trafic de drogue : 100 000$ et peine de prison.


- Possession de drogue : 25 000$ et jugement.


- Viol et agression sexuelle : 70 000$ d'amende et peine de prison. Remboursement pour préjudice morale.


- Agression physique : 5000$ à 10 000$ selon la gravité et jugement.


- Arnaque à l'assurance : 80 000$ et peine de prison.


- Blanchiement d'argent : 150 000$ et peine de prison.


- Organisation de malfaiteurs : 130 000$ et peine de prison.




Peines standardisées :


Travaux d'intérêts généraux
Liberté sous condition ee bracelet électronique et depointage régulier.
Peine de mort.
Garde à vue de 10mn IRL
Garde à vue de 15mn IRL
Garde à vue de 20mn IRL
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