Grand Theft Heroes (GTA V - RP PS4)
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Brevet internationale de propriété intellectuelle et industrielle.

le Dim 4 Juin - 14:55
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Re: Brevet internationale de propriété intellectuelle et industrielle.

le Jeu 31 Aoû - 6:08



Destinataire :


Defense Technology Security
AdministrationDirector, Policy Directorate
4800 Mark Center Drive,
Suite 07E07


Expédition :

Centre de Recherche et Développement Atlas
San Chianski Mountain Range, Blaine County, San Andreas


[size=32]Formulaire A234 de brevet internationale [/size]

[size=32]de propriété intellectuelle et industrielle. [/size]

1  Identification de la demande :
Nom de la société :Atlas
Type de demande :PI,PIC.
Objet de la demande : Protection industrielle et Copyrigh
Date :31/02/2017 -0 5 : 41
Lieux : Centre de Recherche et Développement Atlas, San Andreas.
2 Documents à fournirs :
Plans de l’objet ou description de la propriété intellectuelle:














Accesoire et arme de manifacture Atlas.
Vos références pour ce dossier (facultatif)https://www.inpi.fr/sites/default/files/db540_0.pdf


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  DB740-A09/20

ANNEXE :
REQUÊTE EN DÉLIVRANCE DE BREVET ANNEXE
Détail des redevances versées
A remplir par le demandeur
Redevances TarifQuantitéMontant
Dépôt1000000000$50.1000000000$
Taxe : 50.000$
x
X


Statut du dossier  : Validé.



_________________
“Cela semble être un bon moment pour boire un verre, et un discours froid calculé avec des accents sinistres. Un discours sur la politique, sur l'ordre, la fraternité, le pouvoir. Mais les discours sont pour faire campagne. Il est temps d'agir. " 



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Re: Brevet internationale de propriété intellectuelle et industrielle.

le Sam 14 Oct - 0:01
Toujours d'actualité. 

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“Cela semble être un bon moment pour boire un verre, et un discours froid calculé avec des accents sinistres. Un discours sur la politique, sur l'ordre, la fraternité, le pouvoir. Mais les discours sont pour faire campagne. Il est temps d'agir. " 



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Re: Brevet internationale de propriété intellectuelle et industrielle.

le Dim 12 Nov - 20:25
Toujours d'actualité. 

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“Cela semble être un bon moment pour boire un verre, et un discours froid calculé avec des accents sinistres. Un discours sur la politique, sur l'ordre, la fraternité, le pouvoir. Mais les discours sont pour faire campagne. Il est temps d'agir. " 



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[Temporaire]

le Jeu 7 Déc - 22:23

Destinataire : 


Defense Technology Security
AdministrationDirector, Policy Directorate
4800 Mark Center Drive,
Suite 07E07


Expédition : 

Centre de Recherche et Développement Atlas
San Chianski Mountain Range, Blaine County, San Andreas


[size=32]Formulaire A234 de brevet internationale [/size]

[size=32]de propriété intellectuelle et industrielle. [/size]

1  Identification de la demande : 
Nom de la société :Atlas
Type de demande :PI,PIC.
Objet de la demande : Protection industrielle et Copyrigh
Date :07.12.201707.12.2017 / 22:24:14
Lieux : Centre de Recherche et Développement Atlas, San Andreas.
2 Documents à fournirs :
Plans de l’objet ou description de la propriété intellectuelle:





































Accessoire et arme de manufacture Atlas. 
Vos références pour ce dossier (facultatif)https://www.inpi.fr/sites/default/files/db540_0.pdf
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  DB740-A09/20


ANNEXE : 
REQUÊTE EN DÉLIVRANCE DE BREVET ANNEXE
Détail des redevances versées
A remplir par le demandeur
Redevances TarifQuantitéMontant
Dépôt10,000000000$50.10,000000000$
Taxe : 50.000$
x
X
Statut du dossier  : En cours.

_________________
“Cela semble être un bon moment pour boire un verre, et un discours froid calculé avec des accents sinistres. Un discours sur la politique, sur l'ordre, la fraternité, le pouvoir. Mais les discours sont pour faire campagne. Il est temps d'agir. " 



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Re: Brevet internationale de propriété intellectuelle et industrielle.

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